Tous Risques Chantier
De très nombreux risques pèsent au quotidien sur un ouvrage en construction, et ce dès son démarrage :
- Défauts de construction,
- Négligences – Imprudences – Catastrophes naturelles
- Glissements de dalle ou de terrain
- Incendies – Effondrements – Inondations
- …
Vous souhaitez être protégé durant toute la durée des travaux et la période de maintenance, souscrivez à l’assurance « TOUS RISQUES CHANTIER»
Protection de l’ouvrage contre tous les dommages accidentels, pertes ou vols subis par les biens assurés qui sont survenus lors de la construction ou de la rénovation d’un bâtiment.
Avantages de l’offre
Un contrat sur mesure
Souscrit par chantier, il est modulable et complet. Il est adapté à chaque chantier, et prenant en compte ses spécificités, son coût et les entreprises intervenantes
Plusieurs Bénéficiaires
Il couvre tous les intervenants du chantier : entreprises intervenantes et leurs sous-traitants mais aussi les concepteurs, les fabricants, le conducteur d’opérations.
Indemnisation rapide
En cas de sinistre, l’indemnisation se fait par l’assureur sans recherche de responsabilité. Le contrat est souscrit pour le compte de l’ensemble des intervenants qui participeront aux travaux.
Sécurité
Garanties proposées
Dommages aux biens
Sont Assurés :
- L’ouvrage à construire
- Parties préexistantes d’un ouvrage sur lequel sont exécutés les travaux.
- Les biens appartenant aux tiers
- Les matériaux, matériels et équipements stockés sur le chantier et destinés à être incorporés dans l’Ouvrage
- Les engins de chantiers et autres matériels utilisés dans la réalisation de l’ouvrage et se trouvant dans l’enceinte ou dans les environs immédiats du chantier
- Installations provisoires, baraquements et entrepôts de chantier
Honoraires et frais
Sont pris en charge :
- Honoraires experts : architectes, Ingénieurs-Conseils – Consultants ou experts des assurés raisonnablement exposés pour la reconstitution ou le remplacement des biens assurés sinistrés.
- Déblaie, démolition – Enlèvement des débris consécutifs à un sinistre couvert, nettoyage
- Frais de transport à grande vitesse, heures supplémentaires …
Erreur de conception
Ainsi, la garantie couvre la résultante des erreurs de conception et non les parties ou matériaux visés.
Maintenance
- Maintenance Visite
Période comprise entre le réception provisoire et réception définitive ou aux dates indiquées dans le contrat. Elle dure en général un an.
Couvre les dommages accidentels ou pertes subis par les biens assurés sur le chantier et qui proviendraient exclusivement d’incidents résultant de négligence, maladresse, fausse manœuvre, imputables à l’assuré lors de l’exécution des tâches lui incombant
- Maintenance étendue
Période comprise entre la réception provisoire et la réception définitive.
Couvre les dommages résultants : des vices de matériaux, de mise en œuvre défectueuse commise pendant la période de construction, d’erreurs de conception
Événements naturels - Grèves, émeutes, mouvements populaires
Responsabilité civile & RC Croisée
Cette garantie est souscrite à défaut ou en complément de la police RC de l’entreprise.
L’Assureur garantit l’Assuré contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité en raison des dommages corporels et matériels subis par un tiers.
La RC Croisée permet de faciliter la prise en charge des dommages corporels, les différentes entreprises qui interviennent dans le chantier peuvent être considérées entre elles comme des tiers.
Les ouvrages assurables
Bâtiments : Habitations / Immeubles à usage de bureau, Édifices publics
Bâtiments industriels « Génie civil » : Tours, silos, Routes, voies ferrées, piste d’aérodrome, Murs de soutènement
Qui doit souscrire ?
- Maîtres d’ouvrage
Il s’agit des clients finaux, à savoir les personnes physiques ou morales pour le compte desquelles les travaux de construction ou de rénovation seront réalisés. Il pourra s’agir par exemple d’un promoteur ou d’un constructeur de maisons individuelles.
- Entreprises de BTP
Les entreprises du BTP pourront également souscrire à un tel contrat pour leur compte. Cette décision leur évitera de possibles recours de la part du maître d’ouvrage.
- Maître d’œuvre
En tant que pilote du déroulement du chantier, les maîtres d’œuvres sont sont responsables de la « perte » de la chose durant le chantier, c’est-à-dire du bâtiment, quelle qu’en soit la cause.
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