Transport par voie terrestre

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L’assurance des marchandises transportées par voie terrestre a pour objet de garantir, les marchandises remises, soit à des auxiliaires du transport pour être confiées à des transporteurs publics, ferroviaires ou routiers y compris l’administration postale, soit directement à ces transporteurs en vue d’un transport par voie de terre conformément à la réglementation en vigueur ou aux usages reconnus du commerce.

Elle s’applique aux marchandises neuves, préparées, emballées ou conditionnées pour l’expédition.

Avantages de l’offre

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Protège la marchandise contre les éventuels retards, pertes et dommages

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Préserve l'entreprise d’une éventuelle perte financière

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Sécurise votre investissement

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Gestion basée sur la fréquence des expéditions et la durée des expéditions

Garanties proposées

Les marchandises couvertes par la présente police peuvent être assurées, soit aux conditions « tous risques », soit aux conditions « accidents caractérisés » selon la mention portée aux conditions particulières.

Tous risques

Dommages & Pertes matériels

L’assureur garantit uniquement, dans les conditions ci-après déterminées, les dommages et pertes matériels ainsi que les pertes de poids ou de quantité, les disparitions et vols par effraction, subis par les marchandises assurées.

Frais complémentaires

Sont également garantie, les frais exposés par suite d’un risque couvert en vue de préserver les marchandises assurées d’un dommage ou d’une perte matérielle garantis par le contrat, ou de les limiter.

les frais raisonnablement exposés en vue de préserver les facultés assurées d’un dommage ou d’une perte matériels garantis ou de limiter ces mêmes dommages et pertes;
la contribution des facultés assurées aux avaries communes ainsi que les frais d’assistance, l’assureur acceptant en outre, de se substituer à l’assuré pour verser la contribution provisoire ou pour fournir la garantie de paiement de la contribution d’avaries communes et des frais d’assistance.

Accidents caracterisés

Dommages & Pertes matériels

L’assureur garantit uniquement, les dommages et pertes matériels ainsi que les pertes de poids ou de quantité subis par les marchandises assurées par suite de la réalisation de l’un des événements figurant dans l’énumération limitative ci-après :

Ecrasement, bris, ou destruction, déraillement, renversement, chute, rupture d’essieu, de roue d’attelage ou de châssis du véhicule de transport ;
Heurt ou collision de ce véhicule ou de son chargement avec un autre véhicule ou un corps fixe, mobile ou flottant ;
Naufrage, échouement, abordage, heurt du navire ou du bateau au cours de la navigation accessoire au transport terrestre;
Incendie ou explosion ;
Ecroulement de bâtiments, ponts, tunnels ou autres ouvrages d’art, affaissement soudain et fortuit de la chaussée ;
Chute d’arbres, ruptures de digues, de barrages ou de conduites d’eau ;
Eboulement, avalanche, foudre, inondation, débordement de fleuve ou de rivière, débâcles de glaces, raz-de-marée, cyclone ou trombe caractérisés, éruption volcanique et tremblement de terre.

Frais complémentaires

Sont également garantie, les frais exposés par suite d’un risque couvert en vue de préserver les marchandises assurées d’un dommage ou d’une perte matérielle garantis par le contrat, ou de les limiter.

les frais raisonnablement exposés en vue de préserver les facultés assurées d’un dommage ou d’une perte matériels garantis ou de limiter ces mêmes dommages et pertes;
la contribution des facultés assurées aux avaries communes ainsi que les frais d’assistance, l’assureur acceptant en outre, de se substituer à l’assuré pour verser la contribution provisoire ou pour fournir la garantie de paiement de la contribution d’avaries communes et des frais d’assistance.

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